CGV

Conditions Générales de Vente

Applicables au 11 Avril 2015 et modifiables sans préavis

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de régir les termes et conditions ainsi que les modalités selon lesquelles Mohamed BESSALAH (ci-après désigné le PRESTATAIRE) fournit ses services à ses clients. Les présentes Conditions Générales de Vente prévalent sur les informations commerciales affichées sur le site www.mbdigitalweb.com, celles-ci pouvant être amenées à être modifiées à tout moment et sans préavis, ou sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document.

ARTICLE 1 – DEFINITIONS

« PRESTATAIRE » désigne Mohamed BESSALAH, entreprise individuelle, SIRET 802 768 424 00029, dont le siège social est situé au 190 rue circé, résidence le laurencin 34090 Montpellier.

« CLIENT » désigne toute personne physique majeure ou personne morale, sollicitant les services du PRESTATAIRE. La personne ou l’entreprise signataire des présentes Conditions Générales de Vente (signature accompagnée de la mention BON POUR ACCORD sur le devis) se porte garante du paiement de la facture même si celle-ci doit être établie au nom d’un tiers.

ARTICLE 2 – OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Le PRESTATAIRE propose des services de création, réalisation, refonte de site internet, interventions informatiques sur le CMS Joomla, Wordpress, Prestashop (installation, configuration et optimisation de site) et maintenance de site internet.

Le CLIENT est informé sur le devis des Conditions Générales de Vente et peut les consulter à tout moment sur le site internet du PRESTATAIRE à l’adresse http://www.mbdigitalweb.com/index.php/cgv  En conséquence, toute commande passée par le CLIENT pour le compte du PRESTATAIRE emporte acceptation et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 3 – NOM DE DOMAINE ET HEBERGEMENT

Les prestations de création ou de refonte de site internet s’entendent hors achat de nom de domaine et hors hébergement, ceux-ci étant à la charge du CLIENT. Le PRESTATAIRE peut proposer au CLIENT de contracter chez son partenaire, mais le CLIENT est libre du choix de son fournisseur.

ARTICLE 4 – DROIT DE PUBLICITE

4.1. Références

Le CLIENT autorise le PRESTATAIRE à citer son nom et sa dénomination sociale ainsi que son URL, les copies d’écran de ses pages Web, à titre de références pour la promotion commerciale du PRESTATAIRE. Le CLIENT est informé qu’un lien vers son site sera réalisé depuis le site du PRESTATAIRE. Cela aura pour effet d’augmenter sa visibilité dans les moteurs de recherches. Le CLIENT peut s’opposer à cette mesure par simple courrier adressé au PRESTATAIRE.

4.2. Mention bas de page

Le CLIENT s’engage à faire figurer en bas de chaque page de son site internet la mention discrète « Site réalisé par Grain de Site » éventuellement accompagné d’un lien pointant vers www.mbdigitalweb.com et d’un logo.

ARTICLE 5 – CAHIER DES CHARGES ET DEVIS

5.1. Cahier des charges

Il est conseillé au CLIENT de remettre au PRESTATAIRE un cahier des charges du site internet qu’il souhaite faire réaliser et le compléter de la façon la plus détaillée possible. Une fois approuvé par les deux parties, ce cahier des charges ne subira plus de modifications et servira de base à l’établissement du devis par le PRESTATAIRE.

5.2. Devis « Réalisation ou refonte de site internet »

Le devis est effectué gratuitement par le PRESTATAIRE, soit à partir du cahier des charges remis par le CLIENT, soit à partir des échanges entre le CLIENT et le PRESTATAIRE, et ce sans engagement pour le CLIENT, sauf cas particulier mentionné par écrit sous forme de courriel au CLIENT, notamment lorsque le devis entraîne un travail de recherche.

Le devis est envoyé par courriel au CLIENT au format PDF. L’acceptation du devis implique une bonne compréhension de ce document par le CLIENT.

Le devis est valable un (1) mois à compter de sa date d’émission et n’engage pas le CLIENT tant que celui-ci n’a pas confirmé avoir accepté l’offre proposée. Passé ce délai, le PRESTATAIRE est autorisé à modifier le prix. Les prix convenus verbalement ou publiés sur le site internet www.mbdigitalweb.com n’engagent le PRESTATAIRE que s’ils ont été confirmés par une offre écrite par PDF ou par courriel. En cas d’acceptation, le CLIENT devra imprimer le devis PDF, le signer, apposer la date et la mention manuscrite « BON POUR ACCORD ». Tout devis signé par le CLIENT vaut Bon de commande. Le devis signé doit être envoyé par courrier postal à l’adresse du PRESTATAIRE avec le règlement de l’acompte, par chèque ou virement, d’un montant de 50 % de la somme totale, sauf autres conditions mentionnées dans le devis.

Le devis accepté et signé par le CLIENT engage les deux parties. Le PRESTATAIRE se réserve le droit de refuser une commande avec un client pour lequel il existerait un litige concernant le règlement d’une commande antérieure.

ARTICLE 6 – ENGAGEMENTS DU CLIENT

6.1. Fourniture des codes d’accès

Le CLIENT s’engage à fournir au PRESTATAIRE l’ensemble des informations requises pour assurer l’exécution des services prévus dans le présent contrat, et notamment les codes d’accès à son serveur d’hébergement afin que le PRESTATAIRE puisse procéder à l’installation du site internet et intervenir pour la maintenance de ce site.

6.2. Fourniture des contenus

Le CLIENT s’engage à fournir tous les éléments de textes, images, vidéos et sons nécessaires à la réalisation du contrat et à collaborer avec le PRESTATAIRE en mettant à sa disposition tout document ou information qui pourrait être demandé par le PRESTATAIRE. Tous les contenus de textes et médias sont à fournir par le CLIENT avant le commencement des travaux et dans leur intégralité.

6.3. Délai de fourniture des contenus

Le CLIENT s’engage à fournir au PRESTATAIRE, sous un délai de trois (3) mois après la date de l’acceptation de l’offre, tous les éléments nécessaires à la réalisation du devis accepté. Passé ce délai, la facture finale sera majorée d’un supplément de 5% de son montant total par tranches de trois (3) mois écoulés. Par exemple, si le CLIENT fournit ses éléments six (6) mois écoulés après la date de la signature du devis, la facture définitive sera majorée de 10%.

6.4. Propriété intellectuelle

Le CLIENT doit impérativement s’assurer qu’il est propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments ainsi qu’aux autres documents de toute nature présents sur son site internet et que les ressources fournies ne sont pas susceptibles de porter atteinte aux droits des tiers. Le CLIENT est informé que les publications constituent notamment des œuvres de l’esprit protégées par les droits d’auteurs au sens de l’article L 112-2 1er et 2ème du Code de la Propriété Intellectuelle. Le CLIENT s’engage en conséquence à faire figurer sur les pages de son site internet l’identité et l’adresse du propriétaire ou de l’auteur des textes et/ou images reprises et à effectuer toutes les demandes nécessaires, conformément à la loi française en vigueur. Le CLIENT s’engage à ne fournir au PRESTATAIRE que des documents réels et représentatifs de son entreprise et non des ressources en provenance de la concurrence.

6.5. Collaboration active

Le CLIENT s’engage à collaborer activement avec le PRESTATAIRE en lui fournissant dans les délais utiles les informations et documents nécessaires à la bonne exécution du contrat. Le PRESTATAIRE ne pourra être tenu pour responsable en cas de retard dans l’exécution des travaux dû au non respect de cet engagement par le CLIENT.

6.6. Sauvegarde des contenus

Le CLIENT s’engage à conserver l’intégralité des originaux de toutes les ressources fournies au PRESTATAIRE qui ne pourra être tenu pour responsable en cas de perte lors de modification du site internet par le PRESTATAIRE ou par toute autre personne. 6.7. Informatique et Libertés Le CLIENT s’engage à respecter les dispositions relatives aux mentions légales obligatoires à insérer sur son site internet en vertu de la loi du 30 septembre 1986 modifiée et celles relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, en particulier celles relatives aux déclarations des traitements automatisés d’informations nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.).

6.8. Paiement

Le CLIENT s’engage à régler les sommes dues dans les délais indiqués à la commande.

ARTICLE 7 – ENGAGEMENTS DU PRESTATAIRE

Dans le cadre d’une obligation de moyen dans l’exécution du contrat, le PRESTATAIRE s’engage à :

  • Concevoir et mettre en ligne le site internet, conformément au devis accepté par le CLIENT ;
  • Apporter tout le soin nécessaire à la mise en œuvre d’un service de qualité ;
  • Informer régulièrement le CLIENT sur l’avancée de la réalisation du contrat ;
  • Préserver la confidentialité de toutes les informations et documents qu’il pourrait détenir du fait de l’exécution du présent contrat ;
  • Assurer la confidentialité des informations hébergées et à ne les communiquer à aucun tiers, même si le présent contrat arrive à son terme ou se trouve résilié.

ARTICLE 8 – COMMANDE

Le CLIENT reconnaît avoir reçu du PRESTATAIRE toutes les informations et conseils qui lui étaient nécessaires pour souscrire le contrat. Ainsi, les choix effectués par le CLIENT lors de sa commande ou ultérieurement demeurent sous son entière responsabilité.

Le contrat est considéré comme conclu à réception du devis signé par le CLIENT avec la mention manuscrite « BON POUR ACCORD » et de l’acompte. Le début des travaux ne sera enclenché qu’après encaissement de l’acompte.

8.2. Choix du thème (aspect graphique du site)

Une fois la commande passée par le CLIENT, le PRESTATAIRE lui propose une sélection de thèmes en adéquation avec le cahier des charges ou selon le projet détaillé par le CLIENT lors des échanges avec le PRESTATAIRE. Le choix du thème est réalisé en concertation avec le CLIENT. Tout changement ultérieur pourra faire l’objet d’une estimation du temps supplémentaire destiné à la recherche et aux modifications du contenu déjà intégré. Le positionnement des différents éléments est soumis aux caractéristiques du thème choisi par le CLIENT qui devra s’assurer que celui-ci correspond à ses besoins présents et futurs.

8.3. Installation sur le serveur d’hébergement

Le PRESTATAIRE installe la base de données WordPress sur l’hébergement du CLIENT ou, en cas de refonte de site, sur un serveur temporaire durant le temps de réalisation du site internet puis sur le serveur du CLIENT.

8.4. Intégration des contenus

Le PRESTATAIRE procède à l’installation du thème, à la mise en place de l’arborescence et à l’intégration des textes, images, vidéos, etc… fournis par le CLIENT.

8.4.1. Le CLIENT est tenu de relire très attentivement ses textes avant de les transmettre au PRESTATAIRE (orthographe, majuscules, singulier/pluriel, tournures de phrases…). A la livraison du site internet, si les modifications demandées par le CLIENT sur les textes s’avéraient importantes, le PRESTATAIRE se réserve le droit de facturer un supplément au prorata du temps supplémentaire passé, après en avoir averti le CLIENT par courriel.

8.4.2. Dans le cas où des modifications, retouches et autres prestations prévues au devis devaient engendrer un temps de réalisation excessif par rapport au délai normalement nécessaire, comme par exemple l’exploitation des fichiers et documents fournis par le CLIENT, une majoration au tarif horaire sera appliquée au prorata du temps passé.

8.5. Extensions et plugins

Le PRESTATAIRE intègre les modules, extensions et plugins nécessaires et en conformité avec le cahier des charges (formulaires, diaporama, préparation au référencement, etc…). Certains plugins sous licence payante peuvent être utilisés et sont inclus dans le devis. Les versions des plugins, composants et modules installés sont récentes.

8.6. Livraison et achèvement des travaux

Le PRESTATAIRE informera le CLIENT par courriel de la mise en ligne du site internet. Le courriel de mise en ligne signifiera l’achèvement des travaux. Durant quinze (15) jours suivant la mise en ligne du site internet, le CLIENT pourra demander des modifications mineures du contenu du site, c’est-à-dire la légère modification des textes (fautes d’orthographe, changement de mots ou modification de phrases, etc…). Les changements plus importants de type ajout de paragraphes entiers feront l’objet d’une nouvelle facturation.

ARTICLE 9 – DELAI DE RETRACTATION

9.1. Clients professionnels

Le délai de rétractation n’est pas de rigueur entre professionnels.

9.2. Clients particuliers

Le délai de rétractation est applicable pour les clients dits « particuliers », personnes physiques ne disposant pas de numéro de SIREN/SIRET et faisant appel au PRESTATAIRE à titre personnel. Dans ce cas, le CLIENT dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours ouvrables à partir de l’acceptation de l’offre. Le jour, qui sert de point de départ, ne compte pas. Lorsque le délai s’achève un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Ce droit de rétractation s’effectue par courrier adressé au PRESTATAIRE en recommandé avec accusé de réception et donne droit pour le CLIENT au remboursement des sommes déjà versées par lui dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de l’avis. Au-delà de ce délai de rétractation, la commande ne peut plus être annulée et la somme est due de plein droit, productive d’intérêts au taux légal en vigueur.

ARTICLE 10 – MODIFICATION OU ANNULATION DE COMMANDE

Toute modification ou annulation de prestation par le CLIENT donnera lieu à un courriel de confirmation de la part du PRESTATAIRE.

10.1. Modification

La prestation comprend uniquement les services spécifiés dans le devis et approuvés par le CLIENT. Aucun devis ne peut être modifié sans l’accord express de chacune des deux parties. Toute modification ou ajout ultérieur apporté au devis initial fera l’objet d’un nouveau devis et/ou d’une nouvelle facturation. Toute modification de devis demandée par le CLIENT et approuvée par le PRESTATAIRE pourra donner lieu à des délais de livraison supplémentaires.

10.2. Annulation (hors service de maintenance)

En cas d’annulation des services du PRESTATAIRE par le CLIENT après la signature et la réception du devis/Bon de commande et avant le démarrage des travaux, un pourcentage d’un montant de 30 % du montant total de la facture sera demandé à titre de dommages et intérêts et de compensation pour services rendus.

En cas d’annulation des services du PRESTATAIRE par le CLIENT pendant la réalisation des travaux, le PRESTATAIRE se réserve le droit de retenir une somme au prorata des travaux effectués.

Si l’annulation d’une commande ou rupture d’un contrat sont du fait du PRESTATAIRE et ne résultent pas d’un cas de force majeure (coupure du réseau internet, piratage du système du PRESTATAIRE, invalidité, maladie grave,…) et si les raisons de l’annulation n’engagent pas le CLIENT (comportement illicite, défaut de paiement,…), le PRESTATAIRE s’engage à reverser au CLIENT l’intégralité des sommes perçues dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la déclaration d’annulation ou de rupture.

ARTICLE 11 – DELAIS DE LIVRAISON

11.1. Planning

La durée de réalisation de la prestation sera évaluée lors de l’étude préalable, avec si possible un planning convenu en commun accord entre les parties lors de la phase d’élaboration du cahier des charges. Toute modification du fait du CLIENT apportée postérieurement à la signature du devis et ayant pour conséquence un surcroît des charges et un allongement du temps prévu initialement fera l’objet d’une réévaluation des délais de livraison. Les délais de livraison indiqués sur le site internet www.graindesite.com ne sont donnés qu’à titre indicatif et sur la base de l’expérience. Le PRESTATAIRE s’engage à respecter au mieux le délai annoncé et à informer régulièrement le CLIENT de l’avancée des travaux.

11.2. Retard de livraison

Le délai de livraison ne dépend pas uniquement du PRESTATAIRE mais du CLIENT à qui il appartient de fournir les éléments nécessaires à la réalisation des travaux (documents, codes d’accès au serveur d’hébergement, etc…). Le PRESTATAIRE décline toute responsabilité en cas de retard occasionné par le CLIENT par suite de transmission insuffisante ou tardive de ces éléments. Le PRESTATAIRE se réserve le droit de suspendre toute commande dans l’attente des éléments du CLIENT devant figurer dans le cadre de celle-ci, sans préjudice ni contrepartie financière et sans que cela ne constitue motif de résiliation de la commande. Dans le cas où le CLIENT mettrait un temps anormalement long à fournir les éléments nécessaires à la bonne exécution du contrat, le PRESTATAIRE se réserve le droit d’éditer une facture intermédiaire pour les travaux déjà réalisés. Les retards de livraison ne peuvent justifier l’annulation de la commande par le CLIENT, ni donner lieu au paiement de dommages et intérêts, indemnités ou pénalités.

11.3. Devis de « mise à jour »

Dans le cadre d’un devis de mise à jour demandé par le CLIENT, comme l’ajout de textes, de pages ou d’articles, le PRESTATAIRE interviendra dans un délai de cinq (5) jours ouvrés après la réception des éléments, sauf en cas de fermeture exceptionnelle signalée au préalable par courriel au CLIENT. Toute mise à jour est à régler avant le commencement des travaux, avec édition de la facture acquittée à l’achèvement des travaux.

ARTICLE 12 – GARANTIE

La garantie ne porte que sur les prestations décrites dans le contrat/devis signé et accepté par le CLIENT.

12.1. Vérification de la commande

Le CLIENT doit vérifier le bon fonctionnement de son site internet dès la mise en ligne officielle et transmettre au PRESTATAIRE les dysfonctionnements constatés.

Le PRESTATAIRE s’engage à remédier à tout problème de fonctionnement résultant d’un défaut de conception ou d’exécution de ses prestations.

Toutefois, l’obligation de garantie du PRESTATAIRE est exclue dans les cas constatés de dysfonctionnements suivants :

  • dus à une mauvaise utilisation du CLIENT ;
  • Suite à une intervention du CLIENT ou d’un tiers autre que le PRESTATAIRE ;
  • Correspondants à une clause de non responsabilité des présentes Conditions de Vente ;
  • Suite à une négligence, à un défaut de gestion ou de maintenance du CLIENT.

12.2. Délai de garantie

Le CLIENT dispose de quinze (15) jours à compter de la mise en ligne officielle de son site internet, et/ou de la livraison d’une prestation annexe, pour faire jouer la présente garantie en cas de dysfonctionnement constaté.

Contactez-nous

Horaires officiels

Lundi au Vendredi 
9:30 - 19:30

Samedi 
10:30 - 17:30